Le Cheylard tennis de table : règlement intérieur

 Préambule

 Le règlement intérieur  complète et précise les statuts de l'association Le Cheylard

Tennis de table, sise à Le Cheylard, et dont l'objet est la pratique du tennis de table

en loisirs et compétitions. Le présent règlement intérieur est communiqué à

l'ensemble des membres.

 Titre I - Membres

 Article 1er  Composition

L'association Le Cheylard T.T est composée des membres suivants :

Membres d'honneur

Membres adhérents compétition

Membres adhérents loisir

Membres dirigeants

 Article 2  Cotisation

Les membres d'honneur ne paient pas de cotisation sauf s’ils décident de s'en acquitter

de leur propre volonté. Les membres adhérents et dirigeants doivent s'acquitter d'une

cotisation annuelle. Le montant de la cotisation est fixé annuellement par le conseil

d'administration et annoncé lors de l'assemblée générale.

Le versement de la cotisation annuelle doit être établi par chèque à l'ordre de

l'association et joint à la demande de licence (les espèces sont acceptées

exceptionnellement). Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise.

Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de

démission, d'exclusion, ou de décès d'un membre.

Article 3  Admission de membres nouveaux

L'association Le Cheylard T.T. a vocation à accueillir de nouveaux membres.

Ceux-ci devront respecter la procédure d'admission suivante : signer une demande de

licence FFTT ou de renouvellement et présenter un certificat médical de non contre-

indication à la pratique du tennis de table.

 Article 4  Exclusion

 Les cas suivants provoquent l’exclusion de l’association : refus du paiement de la

cotisation annuelle, mauvais comportement à  n’importe quelle occasion.

Celle-ci doit être prononcée par le C.D après avoir entendu les explications

du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée, à la majorité des

présents. Si l'exclusion est prononcée, une possibilité d'appel est autorisée.

Article 5  Démission – Décès – Disparition

 Le membre démissionnaire devra adresser sous lettre (simple ou recommandée avec AR)

sa décision au  Président. Aucune restitution de cotisation n'est due au membre

démissionnaire. En cas de décès, la qualité de membre s'éteint avec la personne.

Titre II Fonctionnement de l'association

Article 6  Les ressources

Les cotisations ou dons de des membres.

Les subventions publiques ou privées.

Les dons de particuliers, d’artisans de commerçants ou d’industriels…

Les recettes  des organisations du club.

Article 7  Le conseil

Conformément aux statuts de l'association, le conseil a pour objet d’assurer le

fonctionnement et la gestion du club et compose le bureau du CTT.

Il est composé d’au moins 3 membres un Président un secrétaire et un trésorier.

 Il se réuni au moins quatre fois par an.

Article 8  Assemblée générale ordinaire

Elle se tient  une fois par an sur convocation du comité directeur à chaque fin de

saison soit de Juin à Septembre inclus.

Tous les membres  sont invités à participer mais seuls ceux âgés de 16 ans au moins

sont autorisés à voter.

Ils sont convoqués par courrier électronique ou classique.

Les votes s'effectuent à main levée ou à bulletin secret.

Article 9  Assemblée générale extraordinaire

 Une assemblée générale extraordinaire peut se réunir en cas de besoin

(Par exemple : modification essentielle des statuts, situation financière difficile, etc.).

Tous les membres de l'association sont convoqués par courrier et affichage.

Le vote se déroule soit à main levée ou  à bulletin secret.

Les votes  par correspondance sont interdits ils sont autorisés par procuration

dans la limite de cinq par membre présent.

Titre III Frais de déplacements

Pour faciliter et encourager la participation de nos joueurs aux épreuves officielles

de la FFTT  (individuelles et par équipes). Le club participe au frais engagés par les

joueurs, les dirigeants et les accompagnateurs des mineurs selon les dispositions

suivantes :

 Après établissement de  note de frais  lorsque le bénéficiaire renonce au

remboursement au profit de l’association il est établi annuellement un reçu fiscal

permettant à  ce dernier de bénéficier de réductions d’impôts selon le barème validé

par le Trésor public.

Ce montant figure alors dans les écritures comptables de l’association en tant que don.

En participant directement aux frais de déplacements après fourniture des

justificatifs :repas, hôtel, frais d’autoroute, de parking  billet de transport

selon les modalités établies par le comité directeur pour chaque saison. (Voir annexe)

En fixant un taux annuel d’indemnité kilométrique pour les véhicules personnel utilisés

lors des déplacements. Ce taux est fixé annuellement par le comité directeur.

(Voir annexe)

 Titre IV Dispositions diverses

 Article 10  Modification du règlement intérieur

Le règlement intérieur est établi par le CD de l'association LE CHEYLARD T.T.

Il peut être modifié par le CD et présenté lors de l’assemblé générale annuelle.

Le nouveau règlement intérieur est adressé à tous les membres de l'association

par courrier électronique ou  classique sous un délai de quinze jours suivant

la date de la modification.

 Mise à jour le 30 juin 2009, à le Cheylard       Le Président 

Annexe au règlement intérieur du Cheylard Tennis de table (CTT)

 Le CD a retenu les dispositions suivantes :

Participation du club au frais de transport en voitures personnelles : 0,25€/km

Pour ceux qui renonce à ce remboursement et laisse l’indemnité en tant que don au

club, ce dernier retient alors le chiffre défini par les services fiscaux soit 0,324€/km

en 2022. Ceci avec un souci d’équité.

Dans le cas de prêts ou locations de véhicules nécessaires pour des déplacements

de groupe décidés  par le CD ce dernier se réserve de demander une participation

aux personnes transportées tout en assumant le plus gros de la dépense.

Le comité directeur pour tenir compte des déplacements lointains pour les épreuves

individuelles et les stages nécessitants frais de repas et d’hébergement définit la règle

suivante, compte tenu qu’un joueur mineur doit obligatoirement être accompagné.

  Les justificatifs des frais engagés devront être obligatoirement fournis et les indemnités versées en aucun cas supérieures à la dépense.

 Enfin pour les stages de sélection et les compétitions nationales,  nécessitant une  participation financière  du joueur, le club remboursera  50%, maximum, des frais restants à la charge du joueur.

Dispositions adoptées le 17 Novembre 2014 par le comité directeur.        

Le Trésorier                                                                   Le Président